Alain Girardet

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Alain GIRARDET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Alain Girardet
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
au collège de contrôle de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
Groupe:
Collège de contrôle de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
JORFTEXT000047406658(source JORF)
nomination
05 Avril 202305/04/2023
De: Alain GIRARDET
magistrat honoraire
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2022-03-01"
president
JORFTEXT000045244101(source JORF)
nomination
26 Février 202226/02/2022
De: Alain GIRARDET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2019-12-21"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038261353(source JORF)
admission
23 Mars 201923/03/2019
De: Alain GIRARDET
conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Président
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Girardet (Alain)
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Groupe:
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
JORFTEXT000033242162(source JORF)
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alain Girardet
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
1°
membres désignés
Par le premier président de la Cour de cassation
Suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000033242125(source JORF)
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alain GIRARDET
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="1"
JORFTEXT000031940563(source JORF)
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Alain GIRARDET
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
I. -
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000030431303(source JORF)
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Girardet (Alain, Jacques, Roger)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000028891266(source JORF)
nomination
04 Mai 201404/05/2014
De: Girardet (Alain, Jacques, Roger)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000028388468(source JORF)
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Alain GIRARDET
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
I. ―
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000025388874(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Alain GIRARDET
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000024440222(source JORF)
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Alain GIRARDET
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Remplace:Mme Claire David
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
president
JUSC1103872A(source BOMJ)
désignation
09 Février 201109/02/2011
De: Alain Girardet
premier vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Alain Girardet
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Girardet (Alain)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435276(source JORF)
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Girardet (Alain, Jacques, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Alain Girardet
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219374(source JORF)
nomination
08 Septembre 200008/09/2000
De: Girardet (Alain, Jacques, Roger)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Girardet (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
École supérieure d'agriculture d'Angers
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
JORFTEXT000000560002(source JORF)
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Alain Girardet
substitut chargé du secrétariat général de la première présidente de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:M. Barrau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Girardet (Alain, Jacques, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1990 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000171040(source JORF)
diplome
29 Janvier 199129/01/1991
De: Alain Girardet
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence du second grade, second groupe
Objet:
au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990
De: Girardet (Alain)
Ingénieur des études et techniques d'armement
élève de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
une fois
Au titre des élèves
Remplace:M. Moireau (Eric)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
duree="trois ans renouvelable"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000524450(source JORF)
nomination
08 Mars 199008/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.